17 septembre 2014
comment gérer vos prix de transfert Un outil pratique
TP Catalyst . un outil pour gérer vos prix de transfert
L'outil de gestion interne de vos prix de transfert
Les prix de transfert par BRUNO PARENT 2006)
Aperçu général
TP Catalyst vous aide à créer des analyses professionnelles des prix de transfert
Le rapport de TP Catalyst peut constituer votre principale documentation sur les prix de transfert ou fournir des éléments supplémentaires pour accompagner une étude existante sur les prix de transfert.
Fonctionnalités
TP Catalyst est un outil d’analyse des prix de transfert (Transfer Pricing) que nous avons mis au point en collaboration avec des spécialistes reconnus dans ce domaine. TP Catalyst accélère le processus d’analyse, supprime les étapes redondantes et réduit le temps de traitement des données.
L’outil fonctionne de pair avec nos produits internationaux. TP Catalyst donne également accès à la base de données sur les taux de redevance (royalties) et les contrats de licences, conçue par la société américaine ktMINE, ainsi qu’au fonds documentaire du Bureau international de documentation fiscale (International Bureau for Fiscal Documentation — IBFD) sur l'environnement réglementaire et législatif.
Nouveauté sur TP Catalyst – prêts intersociétés
TP Catalyst propose désormais des informations sur les prêts intersociétés, fournies par CUFTAnalytics. TP Catalyst englobe CUFTAnalytics’ Lending Margin Matrix.
TP Catalyst a un programme d’aide intégré qui vous guide dans le processus d’identification d’entreprises ou de transactions comparables et dans les analyses des marges bénéficiaires. Vous pouvez joindre des documents, enregistrer/justifier des choix et préparer une présentation sur mesure.
Dans le module Entreprises, l’outil vous permet d’exclure ou inclure des entreprises en fonction de la disponibilité de données financières, de l’activité de l’entreprise ou de sa structure d'actionnariat. Vous avez la possibilité de choisir entre 15 indicateurs de rentabilité et apporter des ajustements afin d’accroître la comparabilité des entreprises.
TP Catalyst calcule et présente des comparaisons sur base d’un prix de marché des produits et des services (arm’s length benchmarking).
La mise à jour des analyses annuelles sur TP Catalyst se fait en quelques secondes – vous devez charger vos analyses précédentes et l’outil déterminera les nouvelles marges conformes au prix de pleine concurrence (the arm’s length benchmark).
TP Catalyst vous permet de réaliser des analyses, utilisant les méthodes suivantes:
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OCDE |
US IRC Section 482 |
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La méthode du prix comparable sur le marché (Comparable Uncontrolled Price) |
La méthode de la transaction incontrôlée comparable (Comparable Uncontrolled Transaction) |
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La méthode du prix de revente (Resale Minus Method) |
La méthode ajustée du prix de revente (Modified Resale Price Method) |
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La méthode du prix de revient majoré (Cost Plus Method) |
La méthode ajustée du prix de revient majoré (Modified Cost Plus Method) |
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La méthode transactionnelle de la marge nette (Transactional Net Margin Method) |
La méthode des profits comparables (Comparable Profits Method) |
TP Catalyst vous aide à:
· Contrôler votre politique internationale des prix de transfert
· Identifier vos zones de risques et d’opportunités
· Préparer et mettre à jour votre documentation sur les prix de transfert pour les différentes administrations fiscales
· Anticiper les contrôles et redressements fiscaux
· Retirer un maximum des services de votre conseiller fiscal
TP Catalyst vous garantit plusieurs avantages:
· Maîtrise renforcée
· Risque inférieur
· Efficacité accrue dans les processus de gestion des prix de transfert
· Expertise professionnelle
Couverture
Monde
04:48 Publié dans Art. 57 Prix de transfert;, Prix de tranfert | Tags : prix de transfert | Lien permanent | Commentaires (0) | 
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