ETUDES FISCALES INTERNATIONALES , PATRICK MICHAUD

IMMOBILIER SUISSE ET CLIENTS ETRANGERS

Academy & Finance 

Plaquette de présentation

 Le salon de LAUSANNE

Comment évolue le marché résidentiel de prestige : arc lémanique, montagne, stations ?

Quelles nouvelles solutions d’acquisition mettre en place pour les clients étrangers ?

Four Seasons Hotel des Bergues
Quai des Bergues 33
1201 Genève

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Academy & Finance SA
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  2 avril 2008 Rapport sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscale
par le biais de paradis fiscaux

- Le communiqué
- Le rapport
- annexes 1
-  annexe  2  
-  annexe  3  

Une nouvelle liste noire ??? par S.Besson

 Fraude fiscale : Bercy veut se doter d'un service d'enquête judiciaire

Philippe Parini nommé à la tête de la Direction fusionnée des impôts et du Trésor

«Le secret bancaire doit être aboli en matière fiscale pour éviter la criminalité»  Laszlo Kovacs,       LE Temps Samedi 5 avril 2008 

Audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la politique de lutte contre la fraude fiscale 

À la suite des révélations allemandes concernant l'évasion fiscale, et l'annonce par le ministre qu'il disposait d'une liste de 200 fraudeurs présumés, la commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis, a auditionné M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique le mercredi 26 mars 2008 sur la politique de lutte contre la fraude fiscale.

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L’AUDITION en vidéo

rediffusion

je mets à l'honneur les femmes et le hommes de cette "première"

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 Première application de la fiducie : l'Etat montre l'exemple

FLASH

• LE PROJET D 'ORDONNANCE SUR LA SAUVEGARDE
• 
  
• LA FIDUCIE A LA FRANCAISE  
  
• LES COMITES ADMINISTRATIFS POUR LES ENTREPRISES EN DIFFICULTE
  
•   LES COMMISSIONS FISCALES  
  
• LA PROCEDURE DE CONCILIATION JUDICIAIRE

Source LES ECHOS

Les créanciers publics viennent d'accepter un moratoire sur les dettes fiscales et sociales d'une entreprise en conciliation. Le moratoire est garanti par une fiducie. Une nouvelle mesure introduite en droit français en février 2007.

 C'est une première : mercredi  6  février 2008 a été signé à Bercy
le premier contrat de fiducie en France.

LE REGIME FISCAL DES PLUS VALUES MOBILIERES DE SOURCE FRANCAISE

REALISEES PAR DES NON RESIDENTS

DEPEND DE LA NATURE DE LA PLUS VALUE

L'ARTICLE 13 DE LA  CONVENTION MODELE OCDE

I PLUS VALUE PROVENANT DE LA VENTE D'OBJET D'ART ET DE COLLECTION

NOUVEAU 

REGIME EN CAS D EXPORTATION
BULLETIN DES DOUANES
DU 18 MAI  2008

 BOI 8 M 2 06 du 4 aout 2006

II PLUS VALUE PROVENANT DE LA CESSION DE VALEURS MOBILERES PAR UN NON RESIDENT

ARTICLE 164 B CGI à jour au 1er janvier 2008

TABLEAU RECAPITULATIF    

IMPRIME DE DECLARATION 2074 

NOTICE DE DECLARATION 2074

A LA PLUS VALUE CONSTATEE A LA SUITE D ’UNE SUCCESSION OU D’UNE DONATION

N’EST JAMAIS IMPOSABLE

B LA PLUS VALUE CONSTATEE A LA SUITE D ’UN TRANSFERT DE DOMICILE FISCAL 

 DANS UN PAYS ETRANGER N'EST PLUS IMPOSABLE ( la taxe exit)

C LA PLUS VALUE PROVENANT DE LA CESSION DE VALEURS MOBILIERES PAR UN NON RESIDENT

N’EST  PAS IMPOSABLE

SAUF EXCEPTIONS

1^ère EXCEPTION

LES TITRES DES SOCIETES A PREPONDERANCE IMMOBILIERE

Les définitions des S.P.I. cliquer

Ces titres suivent le régime des plus values immobilières cliquer

2^ème EXCEPTION

LES TITRES DE PARTICIPATIONS SIGNIFICATIVES 

LES TEXTES LEGAUX   Article 244 bis à jour au 1er janvier 2008

art 244 bis CGI  ancien cliquer

LA DOCTRINE ADMINISTRATIVE (56 et s.) cliquer

Les plus-values de cession de droits sociaux d'une société soumise à l'impôt sur les sociétés et ayant son siège en France sont considérées comme des revenus de source française lorsque le cédant détient avec son conjoint, leurs ascendants et leurs descendants, directement ou indirectement, plus de 25 % des droits dans les bénéfices sociaux de la société à un moment quelconque au cours de la période de cinq ans précédant la cession (CGI art. 164 B, f).

Ces plus-values sont soumises au régime de droit commun des plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux (CGI art. 150-0 A à 150-0 E) lorsqu'elles sont réalisées par des personnes physiques ou morales (quelle qu'en soit la forme) dont le domicile fiscal ou le siège social est situé à l'étranger.

 sous réserve de l'applcation des conventions internationales .  

Lorsqu'elles sont ainsi imposables en France, les plus-values  de cessions de participations significatives réalisées par des non-résidents sont donc taxées au taux de 16 % si le seuil de taxation est dépassé.

 Elles ne supportent pas en revanche les prélèvements sociaux.

 L'imposition forfaitaire est acquittée dans les mêmes conditions que le prélèvement sur les plus-values immobilières des non-résidents : le paiement est effectué, au vu d'un imprimé n° 2074, au moment de l'enregistrement de l'acte de cession des titres ou, à défaut d'enregistrement, dans le mois de la cession, sous la responsabilité d'un représentant fiscal.

TABLEAU RECAPITULATIF    

IMPRIME DE DECLARATION 2074 

NOTICE DE DECLARATION 2074 

MODELE DE déclaration_2074.pdf ccliquer     MODELE DE   notice_2074.pdf

 Rediffusion

Nous remercions Mr Jerome Bach  du Luxembourg de nous avoir informé si rapidement de cette nouvelle jurisprudence en matière de fiscalité internationale

FLASH Perquisitions fiscales : condamnée par la CEDH , la France va créer une voie de recours cliquer
LE MONDE | 01.04.08 | 14h14  •  Mis à jour le 01.04.08 | 14h14

Perquisitions fiscales : condamnée par la CEDH, la France va créer une voie de recours
LE MONDE | 01.04.08

La cour européenne des droits de l'homme a estimé que les règles de la " perquisition fiscale" prévues  par l’article L16 B du Livre des Procédures Fiscales  sont , en l'état,  contraires  à l’article 6§1 de la convention

CEDH ET CONTROLE JUDICIAIRE DE LA RETROACTIVITE DES LOIS

LA COMMISSION DES INFRACTIONS FISCALES

LES BASES DU CONTENTIEUX FISCAL 

Droit pénal fiscal international : la succursale "occulte" l

Ravon et autres c. France   du 21 février 2008(requête n^o 18497/03) 

L'affaire RAVON en pdf

Les requérants sont Jean-Maurice Ravon, un ressortissant français né en 1947 et résidant à Marseille (France) et les sociétés de droit français, TMR International Consultant et SCI Rue du Cherche-Midi 66, ayant leur siège social à Marseille.

REDIFFUSION  Lire le commentaire de Delphine Charles-Péronne in fine

 NEW  Res n°2007/59 Quelles sont les conditions d'application des dispositions de l'article 131 quater du code général des impôts (CGI), qui exonèrent de prélèvement obligatoire les produits des emprunts contractés hors de France par des personnes morales françaises ou des fonds communs de créances (FCC) français, Res n°2007/59

• Operations réaliseés dans le cadre des centrales de tresorerie.4C-1-99
  
  
  Un jugement  de   T A PARIS 20  juin 2007 n° 0112.498 :1  Oce France 

Avait considéré que la retenue à la source prévue à l’article 125 A III CGI  est applicable sur les intérêts versés par une société française à une société néerlandaise en vertu d’un contrat SWAP de taux d’intérêt sur le motif que »les gains  réalisés dans le cadre d’accords de SWAP..ne constituent pas, par eux-mêmes des intérêts d’un placement » et constituent donc  « des produits de toute nature des instruments financiers visés aux article 125  A I et III CGI « 

L'administration  a publié le 24 janvier 2008 la position suivante

5 I-1-08 n° 10 du 24 janvier 2008

par Thierry De Mitri, expert fiscal diplômé, Associé de De Mitri Conseils SA, Lausanne et Genève

thierry@demitri.ch

          Investir en Suisse 

Le traitement fiscal du trust en droit suisse  cliquer 

• Imposition des trusts circulaire 30 du 22 aout 2007

La Suisse et la taxe de 3%

Le Forum Fiscal de Bruxelles

Bruxelles, 7-8 avril 2008

Politique fiscale: une approche européenne
pour accroître la croissance et la compétitivité

Le Forum Fiscal de Bruxelles est une conférence annuelle qui réunit des personnalités du monde politique, des experts, des milieux économiques concernés et des représentants de la société civile d'Europe et d'ailleurs, et dont le but est de favoriser la discussion sur différents thèmes fiscaux d'intérêts général et politique.

 Le Forum Fiscal de Bruxelles est organisé sous la présidence de M. László Kovács, Commissaire européen en charge de la fiscalité et de l'Union douanière .

Le thème de l'édition 2008 est 'Politique fiscale: une approche européenne pour accroître la croissance et la compétitivité'. La conférence se concentrera sur le rôle que peut jouer la politique fiscale pour promouvoir la croissance et la compétitivité européenne, tout en gardant à l'esprit les considérations sociales.  

Programme 

Informations pratiques 

TVA lutte contre la fraude au sein de l'UE 

17 mars 2008 Fraude à la TVA : La Commission européenne propose des mesures pour lutter efficacement contre la fraude

Fraude à la TVA : la Commission européenne a présenté  des mesures ambitieuses, qui devraient permettre de lutter plus efficacement contre la fraude

Dans une  Communication sur la nécessité d'une stratégie coordonnée de lutte contre la fraude fiscale ( COM/ 2006/254 ) , la Commission a suggéré une série de mesures visant à améliorer l'échange d'information.

Une de ces mesures consiste en la réduction des délais de soumission et d'échange d'information sur les transactions intracommunautaires. Cette mesure a été désignée par le Conseil, dans ses Conclusions du 5 Juin 2007, comme étant une des mesures à mettre en oeuvre en priorité. Cette étude analyse les conséquences possibles d'une telle mesure pour les entreprises actives dans le commerce intracommunautaire.

Etude sur les conséquences possibles de certaines mesures envisagées pour combattre la fraude TVA (délais)

Une autre  mesure consiste en la collecte et l'échange d'informations plus détaillées sur les transactions intracommunautaires

 Ce blog est destiné à centraliser les textes fiscaux et douaniers entre la France et la Suisse

lire aussi  INVESTIR EN SUISSE

EUROPEAN TAXATION AND CUSTOMS LAWS 

DROIT FISCAL SUISSE

DROIT  SUISSE

Les principaux dossiers en cours de la Commission européenne en matière de législation financière et fiscale par Mr le Sénateur P.Marini

I ACCORDS EUROPEENS

une synthèse des accords

• SCHENGEN /SUISSE
  
  Art 21  Exclusion des accords bilatéraux en matière de double imposition
  
  
•  LISTE DES TRAITES ENTRE LA SUISSE ET L'EUROPE
• LES ACCORDS DE LIBRE CIRCULATION
  
•  ACCORD DE COOPERATION ENTRE LE FRANCE ET LA SUISSE POUR LUTTER CONTRE LA FRAUDE ( DOSSIER)
  
• L'ACCORD CONTRE LA FRAUDE (texte)   

Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l’épargne sous forme de paiements d’intérêts (avec annexes et mémorandum d’entente

Accord sur la date d'application

Nouveau: Controle douanier des "valeurs papiers"  à jour au 30.07.11 

Le Traité du 23 février 1882 sur l’établissement des Français en Suisse et des Suisses en France

Ce traité qui peut être d’une grande utilité  est toujours en vigueur comme me l’ont confirmé les remarquables services de la Chancellerie Fédérale

II ACCORDS BILATERAUX

la convention de 1953 pour éviter la double imposition en matière de droits de succession 

la convention de 1966 en matière d'impot sur le revenu et d'isf 

avenant de 1997 

la convention de 1979 sur les liberalites

la convention de 1983 sur les frontaliers

 ministère fédéral des finances

Accord du 11 mai 1998 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (avec décl. commun

Protocole additionnel de 2002

rapport DU
CONSEIL DES PRELEVEMENTS OBLIGATOIRES

La presentatIon de mr SEGUIN

LES AUTRES RAPPORTS

Sens et limites de la comparaison du taux de prélèvements obligatoires entre pays développés

synthèse

La notion de prélèvements obligatoires et le taux qui lui correspond (rapport des prélèvements obligatoires au produit intérieur brut) sont d'un usage si fréquent, qu'on en oublie souvent de préciser ce qu'ils signifient et de relativiser les évolutions qu'ils traduisent.

Ces grandeurs sont pourtant d'un maniement particulièrement délicat, qu'il s'agisse d'analyser leurs variations dans un pays donné ou - plus encore - d'effectuer des comparaisons internationales, qui peuvent aboutir à des conclusions hâtives, si l’on ne tient pas compte des caractéristiques propres de chacun des pays étudiés.

Le Conseil des prélèvements obligatoires a souhaité apporter sa contribution à l’approche de ce sujet en éclairant les raisons pour lesquelles les taux de prélèvements obligatoires étaient si différents entre pays, et pour lesquelles ils ne sont peut-être pas en outre immédiatement comparables. C'est l'objet précis de ce rapport.

 C’est d’abord un concept à manier avec précaution...

Les dividendes distribués par une filiale à sa maison mère située dans un état de l’UE sont  en principe exonérés  de toutes retenues à la source

LA TRIBUNE EFI SUR LE TRANSFERT DE DIVIDENDES

La directive n 90/435/CEE du 23 juillet 1990 relative au régime des sociétés mères et filiales établies au sein de l’union  a été transposée  dans le cadre de l’article 119 ter CGI

Ces textes disposent  que l’exonération  ne fait pas obstacle  à l’application de dispositions nationales ou conventionnelles nécessaires afin d’éviter des abus

L’administration française a commenté  ce dispositif dans une Instruction du 3 aout 1992 BOI 4 J 2 92 et dans la documentation de base 

 DB4J1334   § 50   à jour au 1^er novembre 1995

Une première jurisprudence a été rendue  le 20 novembre 2007 par  le tribunal administratif de LYON

TA LYON 20 Novembre 2007 n°0504138 sas Mac Kechnie  France

 L’administration avait contesté l’exonération dans le cas d’uen distribution de dividendes versés par une filiale française à sa mère britannique qui était détenue par deux sociétés établies à jersey .

le tribunal de Lyon a donné tort à l’administration en suivant une analyse de la situation de faits

LES TRIBUNES EFI SUR L'ABUS DE DROIT

 La Fondation Stichting Unilever Pensioenfonds Progress, dont le siège est aux Pays-Bas, a procédé, le 19 janvier 1996, à la cession des droits sociaux qu'elle détenait dans la société française Orion  et  a acquitté, à cette occasion, le prélèvement d'un tiers sur la plus-value résultant de cette cession prévu à l'article 244 bis A du code général des impôts,

• Tribune sur les plus immobilières des non résidents
  
• UE: Liberté d’établissement versus Liberté de circulation des capitaux

Elle en a demandé la restitution au motif que cet article méconnaissait la clause de non-discrimination prévue par les stipulations de l'article 25 de la convention franco-néerlandaise ;

La cour a ordonne le remboursement

C A A  Paris N° 06PA03370  5ème Ch. A - 6 décembre 2007

Un de nos amis lecteurs revenant dimanche matin des usa m’a demandé de diffuser ce blog d informations financières

A chacun de nous de se faire son opinion personnelle …

Notre presse économique semble être en effet  d’une sagesse exemplaire pour  pasteuriser  l'information

•  L’histoire de la Roosevelt money
  
• premier probleme l argent de l amerique
  
•  la première dévaluation du dollar

le 31 janvier 1934 par Franklin d  Roosevelt qui décida  par un Executive Order la dévaluation du dollar de 41 % 

• se préparer à la crise  par la federal bank of atlanta
  
• us economic indicators
  
• • la planète finance danse sur un fil par michel cicurel 
    
  • Etudes sur la qualite des credits 

   

  • lbo  mise en default et  conciliation
    
  • anatomie de la chute d’un hedge fund

   

Le conseil du 14 mars 

Conseil Affaires économiques et financières du 4 mars 2008

La conférence de presse en direct 
à 13 heures

Le compte rendu

lire les quelques lignes in fine !!!!

Vers une guerre fiscale ?

• Fraude à la TVA 01/12/08 : la Commission européenne présente un plan d'action pour améliorer la lutte contre la fraude à la TVA

• EUROPE Modernisation des procédures fiscales
  
•  EUROPE  Les règles fiscales anti abus
  
• EUROPE TVA lutte contre la Fraude
  
• EUROPE LE guide de la gestion des risques à l’égard des administrations fiscales
  
• EUROPE Coopération administrative et assistance mutuelle
  
• EUROPE  O.L.A.F.
  
• EUROPE SUISSE
  
  
  
• Juridictions qui ont pris des engagements pour élaborer des normes de transparence et d'échange effectif de renseignements en matière fiscale 

• Liste des paradis fiscaux non coopératifs

• Modèle de convention sur l'échange efficace de renseignements en matière fiscale, élaboré par le Groupe de travail du Forum mondial sur l'échange de renseignements
  
• Droit pénal fiscal international