a)Suisse et Remboursement de la Plus Value aa Patrim usagers aaa Invest in France in real estate Evaluation : les méthodes Evaluation immobilière Financement ISF Le guide DGI de l'évaluation Plus values immobilières et résident Plus values immobilières et non résident Résultat immobilier TAXE DE 3% TVA et enregistrement ; les nouveautés aa Précis fiscal de la DGFIP 2016 aaa Brochure pratique DGFIP 2016 (revenu 2015) aaa la brochure pratique DGFIP 2014 (revenu de 2013 ) Bofip accords d'echange de renseignements BOFIP-Impôt Bofip-international Bofip-traités fiscaux BOFIP: abus de droit les avis Doc.DGI (ex) Les anciens BOI Patrim usagers Simulateurs 2014 a).juricaf.org a)Bareme succession a)Inter TAX NEWS a)Simulateurs 2014 aa les BOFIP sur la fiscalité internationale aa Prix de transfert.com aa Sanctions : les BOFIP du 8 juin 2015a aa)Les imprimés fiscaux aa)Les lettres des juridictions aaa)Historique des tribunes aaa.TAX NEWS aaaPME SERVICE PUBLIC b)Le C.G.I. b)Le L.P.F. Bruxelles. la commission fiscale CEDEF centre doc MINEFI Circulaires Gouv.fr Déclarations des Comptes etrangers Doc. fiscale LIBRE Les rapports du comite des abus de droit Tracfin et fraude fiscale Travaillons avec nos députés TVA services : les news aaa )Lois financières ETE 2015 aaa)Lois financières Hiver 2015 Loi sur la fraude fiscale Non résident et plus value immobilière Observatoire économique et fiscal EFI Plus values mobilières Résident et plus value immobilière a a TV Public Senat Code des relations entre le public et l'administration Le juge administratif, protecteur des libertés par JM Sauvé le juge des référés gardien des libertés fondalentales (CE31.05.16) le recours hierarchique; une garantie substantielle Recours en exces de pouvoir aa SUISSE :les textes officiels sur l'EAR EAR avec Andorre,Vaduz,Monaco,Saint Marin Europe: L'EAR en pratique FATCA USA FRANCE FRANCE les textes L'accord UE/Suisse du 27 mai 2015 La pratique de l'IRS depuis le 1/10/15 OCDE le site officiel de l' EAR OCDE:la liste au 21 avril 2017 OECD’s Common Reporting Standard a)Listes des conventions BOFIP traités fiscaux Conventions et accords d 'echange de renseignement le site de l OCDE Non résidents: actualités fiscales et sociales Traités modèles OCDE US Congress International laws aaa) Exit Tax Le dossier aaa) Trust Le dossier aaa)Abus de droit Le dossier aaa)Régularisation des comptes à l'étranger aaaa)Préparer son expatriation BOFIP Plus values immobilières Contentieux du recouvrement fiscal crédit d 'impot recherche 2015 Crédit d'impot emploi Evaluation fiscale: contentieux et méthodes Sanctions : les BOFIP du 8 juin 2015 Sur l'acte anormal de gestion aa)les archives aaa) EXIT TAX : les dossiers aaa)Déclaration des comptes à l'étranger aaa)Régularisation des comptes étrangers aaaEtablissement stable, fraude fiscale et droit pénal BOFIP PV Immobilières Ctx du recouvrement fiscal -les nlles regles L"établissement stable en fiscalite internationale La double exonération fiscale internationale : c’est fini !!??? Régularisation fiscale les tribunes Rémunération excessive : risque fiscal mais aussi pénal Résidence fiscale : Attention au nomadisme fiscal Tracfin et Gafi
LES STATS D'AVRIL
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